Comment simuler le montant du bonus écologique ?

Comment simuler le montant du bonus écologique ?

Ecrit le lundi 17 mai par Alice
 

Les scooters électriques gagnent en popularité en zone urbaine. Malgré un prix d’achat qui peut encore représenter un frein au développement de cette nouvelle solution de mobilité, des subventions existent afin d’encourager ce type d’achat ou de location.

 

Conditions pour bénéficier du bonus écologique 2021

La plupart des aides prévues en 2020 ont été reconduites en 2021 par le gouvernement et les collectivités locales. Pour bénéficier de l'aide, le demandeur doit être majeur et domicilié en France. Le scooter doit remplir les conditions suivantes :

  • Utiliser l'électricité comme source d'énergie
  • Ne pas utiliser de batterie au plomb (technologie jugée trop polluante)
  • Être acheté, ou loué pour une durée de minimum 2 ans
  • Être un véhicule neuf
  • Être immatriculé en France

 

Notons que le scooter ne peut pas être vendu dans l'année suivant sa première immatriculation, ni avant d'avoir parcouru au moins 2 000 kilomètres. La demande d'aide doit être formulée au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation du véhicule. Dans le cas d'une location, la demande du bonus écologique doit être faite au plus tard dans les 6 mois suivant la date de versement du 1er loyer.

 

Montant du bonus écologique scooter électrique

Le montant de l'aide dépend avant tout de la puissance maximale nette du moteur.

  • Scooter électrique d’une puissance de 2 kilowatts ou plus : le montant de l'aide est de 250 € par kWh, dans la limite de 27 % du prix du scooter électrique augmenté du coût de la batterie si elle est louée, ou plafonné à 900 €.
  • Scooter électrique d’une puissance inférieure à 2 kilowatts : le montant du bonus écologique est fixé à 20 % du coût d'acquisition TTC du véhicule dans la limite de 100 €.

 

Démarches à suivre pour créer son dossier

Pour bénéficier du bonus écologique à l’achat d’un scooter électrique, il existe deux procédures distinctes :

  • Adresser une demande de subvention à l’ASP (Agence de services et de paiement)
  • Demander au vendeur de déduire le montant du bonus écologique du prix d’achat (TTC)

 

Afin d’être reçue, la première procédure implique que votre demande soit accompagnée d’une preuve d’identité, une preuve de domiciliation fiscale en France, un engagement sur l’honneur, et vos coordonnées bancaires (RIB). Le remboursement du bonus écologique se fait directement sur votre compte sous 1 à 4 mois selon les régions.

 

Cette demande sera également jointe du formulaire relatif aux données du scooter : preuve de propriété, preuve d’immatriculation, puissance maximale du moteur, type de la batterie, désignation commerciale, numéro de série, etc.

 

Le deuxième cas est plus rare. Toutefois, si le vendeur accepte de déduire le montant du bonus écologique, alors le montant déduit doit être mentionné sur la facture. Cette option offre principalement l’avantage de vous économiser un temps précieux.

 

Le sur-bonus pour un particulier à Paris

La mairie de Paris autorise le cumul des aides financières. Un particulier résidant à Paris peut percevoir une prime pour acheter un scooter électrique équivalent 50 cm3 (donc limité à 45 km/h) et dont la puissance moteur est supérieure à 2 kW. Les équivalents 125 cm3 et plus sont exclus de ce dispositif. Le montant de la subvention est de 400 €, plafonné à 33 % du prix d’achat hors taxe du véhicule.

En d’autres termes, il est possible pour un usager de cumuler le bonus écologique avec l’aide de la mairie de Paris.

Précisons que les personnes éligibles à l’aide doivent avoir une adresse valide à Paris. En outre, l'adresse parisienne figurant sur le certificat d'immatriculation du véhicule doit bien évidemment être la même que celle du justificatif de domicile.

 

L’alternative pour s’affranchir des démarches administratives

 

En Île-de-France, ZEWAY facilite l’acquisition du scooter électrique puisque l’usager n’a pas à se soucier de la moindre démarche administrative. Elle propose un tarif de 130 euros par mois (bonus écologique déjà déduit), incluant la maintenance et l’assurance. Au terme des 36 mois d’engagement, le coût mensuel passe de 130 euros à 85 euros pour une reconduite de 24 mois.

Ce tarif inclut également l’accès à un réseau de 40 stations d'échange de batteries dans la ville afin de faciliter vos déplacements et vos recharges. Autant de raisons de craquer pour l’électrique à Paris !