Quelles subventions pour un scooter électrique ?

Quelles subventions pour un scooter électrique ?

Ecrit le lundi 17 mai par Alice

 

Fiable et écologique, le scooter électrique est devenu très prisé par de nombreux citadins résidant dans de grandes villes telles que Paris. Si le prix d’achat représente encore un frein pour certains ménages, cette nouvelle mobilité bénéficie de nombreuses subventions de l’Etat, des régions ou des collectivités locales, dans le but d’encourager les usagers à transitionner du thermique à l’électrique.

Gros plan sur les principales aides financières proposées à Paris pour l’achat d’un scooter électrique.

 

Bonus écologique de l’état pour un scooter électrique

Le montant de l’aide dépend généralement de deux critères : la date de commande du scooter électrique et la puissance maximale de son moteur.

 

  • Cas n°1 : scooter électrique commandé après le 1er janvier 2018 et d’une puissance supérieure à 3 kW. Le bonus écologique s’élève à 250 € par kW de batterie (unité d’énergie), dans la limite d’un plafond égal à 27 % du prix d’achat TTC, sans être supérieur à 900 €.
  • Cas n°2 : scooter électrique commandé après le 1er janvier 2018 et d’une puissance inférieure à 3 kW. Le montant du bonus est de 20 % du prix d’achat TTC, sans être supérieur à 100 €.

 

Quelques conditions s’appliquent à l’obtention de ce bonus :

  • Le scooter électrique doit être neuf et immatriculé en France
  • Le scooter électrique doit utiliser un moteur électrique
  • En cas de location avec option d’achat, la durée du contrat de location doit être égale ou supérieure à 2 ans

De plus, le propriétaire pourra revendre son deux-roues seulement un an après la première immatriculation ou après avoir parcouru 2000 km au minimum.

 

Prime accordée par la ville de Paris

La ville de Paris propose une subvention destinée aux particuliers. Le montant de l’aide est fixé à 33 % du montant d’acquisition (TTC) du scooter électrique, plafonné à 400 €. La subvention est cumulable avec le bonus écologique de l’état.

 

Prime à la conversion accordée par la Métropole Grand Paris

Depuis sa création en 2016, la Métropole du Grand Paris accélère sa stratégie tournée vers la transition énergétique afin d’améliorer la qualité de l’air.

Ce sont 131 communes du Grand Paris qui peuvent être éligibles à cette offre qui permet de bénéficier d’une subvention allant jusqu’à 1400 euros pour l’acquisition d’un scooter électrique (neuf ou d’occasion), en échange de la destruction d’un ancien véhicule thermique polluant. L’atout de cette prime à la conversion est qu’elle est également cumulable avec d’autres aides gouvernementales existantes, et notamment avec la prime de la ville de Paris mentionnée dans précédemment.

Attention, pour être éligible, votre ancien véhicule thermique doit être en votre possession depuis au moins un an et doit être immatriculé. Plus précisément, les concernés sont :

  • Les véhicules diesel immatriculés avant le 1er janvier 2001
  • Les véhicules diesel immatriculés avant le 1er janvier 2006 dans le cas où le bénéficiaire de l’aide a cotisé à l'impôt sur le revenu l’année précédente
  • Les véhicules thermiques essence immatriculés avant le 1er janvier 1997
  • Les deux-roues ou trois-roues thermiques immatriculés avant le 1er juin 2000

 

Pour tout remplacement de ces véhicules, et si l’achat concerne bien un scooter électrique, l’aide est plafonnée à :

  • 1400 euros : si le bénéficiaire dispose d’un revenu fiscal de référence compris entre 0 et 6300 euros. Dans la limite de 50% du prix du nouveau scooter électrique.
  • 1100 euros : si le bénéficiaire dispose d’un revenu fiscal de référence compris entre 6301 et 15153 euros. Dans la limite de 50% du prix du nouveau scooter électrique.
  • 900 euros : si le bénéficiaire dispose d’un revenu fiscal de référence compris entre 15154 et 35052 euros. 900 euros dans la limite de 50% du prix du nouveau scooter électrique.
  • 600 euros : si le bénéficiaire dispose d’un revenu fiscal de référence supérieur ou égal à 35053 euros. Dans la limite de 50% du prix HT du nouveau scooter électrique.

 

En bénéficiant de cette prime à la conversion de la part de la Métropole Grand Paris, l’usager s’engage à ne percevoir qu’une seule subvention métropolitaine de la région Ile-de-France pour son deux-roues, et suite à son achat, ne pourra non pas revendre son scooter électrique dans une période d’un an ou après 2000 km parcourus.

Notez qu’à tout moment, la Métropole Grand Paris se réserve le droit de demander à l’usager de fournir une preuve que le scooter électrique est toujours en sa possession durant cette période légale. A défaut de preuve, ce dernier devra tout simplement restituer le montant de la subvention perçue.

 

Les avantages de la location

À Paris, ZEWAY facilite l’accès au scooter électrique en incluant dans son offre toutes les démarches administratives pour bénéficier de certaines de ces aides, mais aussi d’une assurance et d’un contrat d’entretien. Ainsi, à partir de 130 € par mois (bonus écologique déduit), la route est à vous !

Mais ça ne s’arrête pas là. Entré en vigueur le 10 mai 2020, le forfait mobilités durables vous permet en plus de bénéficier d’une prise en charge employeur allant jusqu’à 500€/an. Cette aide est destinée aux salariés qui utilisent un mode de déplacement alternatif en location ou libre-service pour se rendre au travail. Le forfait est également cumulable avec la participation de l'employeur à l'abonnement de transport en commun.