Comment simuler le montant du bonus écologique ?

Écrit le lundi 17 mai 2021 par Alice
Les scooters électriques gagnent en popularité en zone urbaine par rapport aux véhicules à essence. Malgré un prix d’achat qui peut encore représenter un frein au développement de cette nouvelle solution de mobilité, des subventions existent afin d’encourager ce type d’achat ou de location.  L’achat ou la location d’un véhicule neuf participent à la transition vers l’électrique, c’est pourquoi il est possible de bénéficier d’un bonus non imposable pour les véhicules électriques ou hybrides. L'objectif du bonus écologique est de réduire le coût d'acquisition de votre scooter électrique grâce à cette aide, vous verrez donc vite une différence dans le prix lors de votre conversion à l'électrique. 

Découvrez dans la suite de l'article si vous êtes éligibles à cette aide en France. 

La plupart des aides prévues en 2021 ont été reconduites en 2022 par le gouvernement et les collectivités locales. Pour bénéficier de l'aide, le demandeur doit être majeur et domicilié en France. Le scooter doit remplir les conditions suivantes :

• Utiliser l'électricité comme source d'énergie
• Ne pas utiliser de batterie au plomb (technologie jugée trop polluante)
• Être acheté, ou loué pour une durée de minimum 2 ans
• Être un véhicule neuf
• Être immatriculé en France

Notons que le scooter ne peut pas être vendu dans l'année suivant sa première immatriculation, ni avant d'avoir parcouru au moins 2 000 km. La demande d'aide doit être formulée au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation du véhicule. Dans le cas d'une location, la demande du bonus écologique doit être faite au plus tard dans les 6 mois suivant la date de versement du 1ᵉʳ loyer. 

Le bonus écologique profite donc aux immatriculations de scooter électrique à faible émission de CO2. Cette aide concerne non seulement les scooters électriques, mais aussi les voitures (et non les voitures à diesel, hydrogène, essence).

Le montant de l'aide dépend avant tout de la puissance maximale nette du moteur. Les revenus d'un foyer ou d'une personne n'influent pas sur le montant de la prime à l'achat d'un véhicule électrique.

• Scooter électrique d’une puissance de 2 kilowatts ou plus : le montant de l'aide est de 250 € par kWh, dans la limite de 27 % du prix du scooter électrique, augmenté du coût de la batterie si elle est louée, ou plafonné à 900 €.
• Scooter électrique d’une puissance inférieure à 2 kilowatts : le montant du bonus écologique est fixé à 20 % du coût d'acquisition TTC du véhicule dans la limite de 100 €.

À noter qu'il existe également des malus écologiques, lorsque les émissions de CO2 sont supérieurs à 128 g/km. 

Pour bénéficier du bonus écologique à l’achat d’un scooter électrique, il existe deux procédures distinctes :

• Adresser une demande de subvention à l’ASP (Agence de services et de paiement)
• Demander au vendeur de déduire le montant du bonus écologique du prix d’achat (TTC)

Afin d’être reçue, la première procédure implique que votre demande soit accompagnée d’une preuve d’identité, une preuve de domiciliation fiscale en France, un engagement sur l’honneur et vos coordonnées bancaires (RIB). Le remboursement du bonus écologique se fait directement sur votre compte sous 1 à 4 mois selon les régions.

Cette demande sera aussi jointe du formulaire relatif aux données du scooter : preuve de propriété, preuve d’immatriculation, puissance maximale du moteur, type de la batterie, désignation commerciale, numéro de série, etc.

Le deuxième cas est plus rare. Toutefois, si le vendeur accepte de déduire le montant du bonus écologique, alors le montant déduit doit être mentionné sur la facture. Cette option offre principalement l’avantage de vous économiser un temps précieux.

Bonus écologique des voitures électriques

En ce qui concerne les voitures, vous pouvez également bénéficier de deux aides à l’achat de véhicules peu polluants, qui se cumulent entre elles : il s’agit du bonus écologique et de la prime à la conversion. Le montant de la prime du bonus écologique est d’un montant inférieur ou égal à 7 000 € pour l’achat d’une voiture neuve ou d’occasion ou d’une voiture hybride rechargeable neuve.
L’objectif de la prime est d’aider tous les Français, particuliers ou professionnels, à acheter un nouveau véhicule en échange de la mise au rebut d’un véhicule polluant.

La mairie de Paris autorise le cumul des aides financières. Un particulier résidant à Paris peut percevoir une prime pour acheter un scooter électrique équivalent 50 cm³ (donc limité à 45 km/h) et dont la puissance moteur est supérieure à 2 kW. Les équivalents 125 cm³ et plus sont exclus de ce dispositif. Le montant de la subvention est de 400 €, plafonné à 33 % du prix d’achat hors taxe du véhicule.

En d’autres termes, il est possible pour un usager de cumuler le bonus écologique avec l’aide de la mairie de Paris.

Précisons que les personnes éligibles à l’aide doivent avoir une adresse valide à Paris. En outre, l'adresse parisienne figurant sur le certificat d'immatriculation du véhicule doit bien évidemment être la même que celle du justificatif de domicile.

En Île-de-France, ZEWAY facilite l’acquisition du scooter électrique rechargeable en 50 secondes puisque l’usager n’a pas à se soucier de la moindre démarche administrative. Elle propose un tarif de 130 euros par mois (bonus écologique déjà déduit), incluant la maintenance et l’assurance. Au terme des 36 mois d’engagement, le coût mensuel passe de 130 euros à 85 euros pour une reconduite de 24 mois. ZEWAY vous propose de bénéficier de la prime “bonus écologique” pour votre véhicule électrique et s’occupe directement de demander votre remboursement auprès de l’état. Le prix de l'abonnement varie aussi selon le modèle de scooter. Par exemple, le swapperX a un prix plus élevé, car il est doté de deux batteries, d'une plus grande autonomie, et allant au maximum à 80 km/h.

Ce tarif inclut également l’accès à un réseau de 40 stations d'échange de batteries dans la ville afin de faciliter vos déplacements et vos recharges. Votre scooter ZEWAY est rechargeable, non polluant et vous permet de bénéficier de l’aide financière en réduisant vos mensualités. Cette aide est valable et éligible pour les particuliers et professionnels.  Autant de raisons de craquer pour l’électrique à Paris !

Vous pouvez aussi acheter un véhicule d'occasion pour réduire les coûts d'acquisition.